⚖️ Informations Légales
Dernière mise à jour : Janvier 2026
Cette page regroupe l’ensemble des informations légales relatives au site
https://www.plumesdesetoiles.fr, dédié aux créations artisanales et produits numériques de Plumes des Étoiles.
Chaque document est accessible via les liens ci-dessous, conformément aux obligations légales en vigueur.
⚖️ Conditions Générales de Vente (CGV)
Les Conditions Générales de Vente encadrent les modalités de commande, de paiement et de livraison des produits physiques et numériques, ainsi que les droits et obligations des parties, incluant les règles sur le droit de rétractation et la politique de remboursement.
⚖️ Utilisation & Licence
Les créations proposées sur ce site sont protégées par le droit d’auteur et destinées à un usage personnel uniquement.
Toute reproduction, modification, diffusion ou utilisation commerciale sans autorisation écrite préalable est interdite.
⚖️ Politique de confidentialité & RGPD
Cette politique détaille la manière dont les données personnelles sont collectées, utilisées et protégées, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
⚖️ Mentions légales
Les mentions légales précisent l’identité de l’éditeur du site, les informations relatives à l’hébergement, ainsi que le cadre légal de l’exploitation du site.
🚚 Livraison
Cette page détaille les modalités, délais, tarifs indicatifs et zones de livraison uniquement pour des produits physiques.
🌿 Engagement
Plumes des Étoiles s’engage à une utilisation responsable, éthique et transparente des données, dans le respect des utilisateurs, du vivant et de l’environnement.
⚖️ Produits Numériques — Téléchargement & Conditions d’Utilisation
Téléchargement de produits numériques : délai, nombre de tentatives, politique de remboursement. Consulte les conditions d’utilisation avant achat.
✨ Notes importantes
Tous les produits proposés sur ce site sont physiques, numériques et artisanaux.
Le droit de rétractation s’applique selon la législation en vigueur pour les produits physiques non personnalisés, sauf exceptions (produits d’hygiène comme les lingettes démaquillantes non repris ni remboursés ; produits vendus en promotion ou dans les “Trésors oubliés” remboursables sauf mention contraire sur la fiche produit).